Déposée le 7 avril 2005 par LABORATOIRES ORTIS sprl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ACG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est LABORATOIRES ORTIS sprl domicilié(e) Hinter der Heck 46,4750 ELSENBORN,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque ACG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACG est expirée depuis le 7 avril 2015.
LABORATOIRES ORTIS sprl a également déposé les autres marques suivantes : TONIVEN , TONIDRAINE , FLEXICAPS
LABORATOIRES ORTIS sprl - Hinter der Heck 46,4750 ELSENBORN,BELGIQUE - Belgique
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Inscription le 27 juin 2006 - renonciation partielle n°436081 - Publication au BOPI 2006-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Cosmétiques. Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux. Compléments alimentaires sur base de plantes ou d'extraits de plantes, non à usage médical, non compris dans d'autres classes ; produits alimentaires d'origine végétale, non compris dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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